Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports publics d’intérêt local ; Transports non urbains, dessertes régionales - omnibus ; Remontées mécaniques en Savoie, 1974-1984
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports publics d’intérêt local ; Transports non urbains, dessertes régionales - omnibus ; Remontées mécaniques en Savoie.
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[1] Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19860657
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports urbains
Sommaire
Art 1-6 (TT 6665- TT 6670) : Transports publics d’intérêt local (textes législatifs et réglementaires, documents généraux), 1974-1982.
Art. 7-14 (TT 6671- TT 6678) : Transports non urbains, dessertes régionales - omnibus. Plan Etat/SNCF. Actions régionales. Plans de circulation, 1977-1984.
Art 14 (TT 6678) : Remontées mécaniques en Savoie, 1980-1982
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales