Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation des transports de matières dangereuses par voies navigables, 1962-1978
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation des transports de matières dangereuses par voies navigables.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19810737
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Voies navigables
Sommaire
Art 1-3 (VN 978-VN 980) : réglementation des transports de matières dangereuses par voies navigables, en particulier sur le Rhin :dossiers de la commission interministérielle de transports des matières dangereuses (règlement dit ADNR) et de la commission centrale du Rhin
1962-1978
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : réglementation des transports de matières dangereuses par voies navigables, 1962-1978 (format pdf - 9.7 ko - 26/02/2016)