Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : navigation sur le Rhin et la Moselle, 1950-1978
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la navigation sur le Rhin et la Moselle.
Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)
Versement 19790180
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : RELATIONS INTERNATIONALES
Sommaire
Art 1-8 : (TT 2903-TT 2910) : navigation sur le Rhin et la Moselle :
(1-6) : commission centrale pour la navigation du Rhin : comité économique, comité restreint, comité de police des matières dangereuses, comités divers , rapports annuels , protocoles d’accords, 1950-1978
(7-8) commission de la Moselle : procès-verbaux de séances et autres documents, 1968-1977
Art 9 (TT 2911) : plan départemental des transports scolaires : application de la circulaire du 9 avril 1970 (quelques départements), 1973-1974
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : navigation sur le Rhin et la Moselle, 1950-1978 (format pdf - 11.7 ko - 26/02/2016)