Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux communaux sur les communes de la subdivision de Trévoux, 1955-2002 urbanisme 26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux des regroupements de communes de la Subdivision de Belley-Culoz, 1960-2002 urbanisme 26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le secteur de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise , 1963-1983 urbanisme 26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire des grosses opérations du secteur sud du du Val-d’Oise, 1976-1981 urbanisme 26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire de compétence Etat pour le secteur de Pontoise, 1984 urbanisme 26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire de grosses opérations sur les communes du secteur de l’Isle-Adam, 1952-1976 urbanisme 26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire de grosses opérations sur le secteur Est du département, 1981 urbanisme 26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire de grosses opérations sur le secteur de Pontoise, 1964-1975 urbanisme 26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le sud du département du Val-d’Oise, 1980 urbanisme 26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le sud du département du Val-d’Oise, 1980 urbanisme 26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le secteur de la subdivision de l’Isle-Adam, 1970 urbanisme 26 mars 2014
