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Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : contentieux de l’urbanisme, 1991-1994

Rhône-Alpes

25 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Délégations de signatures et décisions de subdélégations de signatures, 1997-1999

Rhône-Alpes

25 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Documentation et statistiques sur les retraites, accidents de service …, 1946-1999

Rhône-Alpes

24 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Photographies de ponts détruits par faits de guerre, de crues, d’éboulements …1940-1989

Rhône-Alpes

14 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Conduite d’opération pour des travaux aux tribunaux, 1995-2000

Rhône-Alpes

14 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Ministère de la Justice. Mise à disposition d’immeubles par le département, 1987-2000

Rhône-Alpes

14 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Construction du centre de secours de Trévoux, 1997-1999

Rhône-Alpes

14 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : restructuration de la salle des fêtes de Chévry, 1996-1999

Rhône-Alpes

14 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : restructuration de la salle polyvalente de Chévry, 1998-1999

Rhône-Alpes

14 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : commission départementale de l’accessibilité, 1998-1999

Rhône-Alpes

14 avril 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : construction de la salle polyvalente d’Ambronay, 1994-1999

Rhône-Alpes

14 avril 2014

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