Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : contentieux de l’urbanisme, 1991-1994
Répertoire détaillé :
VERSEMENT 1102W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE ADMINISTRATION GENERALE
Bureau : AFFAIRES JURIDIQUES ET FONCIERES
Sommaire
Art 1-6 : Dossiers de contentieux de l’urbanisme
Dates extrêmes : 1991-1994
Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017
Répertoire d’archives détaillé : DDT de l’Ain : photographies sur travaux, véhicules, paysages … (…)
Fonds de la DDE de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des photographies et cassettes audio-visuelles sur des travaux, (…)
4 avril 2016