Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Documentation et statistiques sur les retraites, accidents de service …, 1946-1999
publié le 24 avril 2014 (modifié le 2 mai 2019)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte de la documentation et statistiques sur les retraites, accidents de service (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Recrutement fonction publique, gestion, instruction des concours et examens, 1992-1994
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le recrutement fonction publique, gestion, instruction des concours et (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Délégations de signatures et décisions de subdélégations de signatures, 1997-1999
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les délégations de signatures et décisions de subdélégations de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : contentieux de l’urbanisme, 1991-1994
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les contentieux de l’urbanisme.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Réorganisation de la DDE, décentralisation, modernisation, 1983-1996
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la réorganisation de la DDE, décentralisation, (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Délégations et subdélégations de signatures, 1993-1995
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les délégations et subdélégations de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Délégations et subdélégations de signatures, 1986-1993
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les délégations et subdélégations de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : recrutement, concours, 1995-1998
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le recrutement, concours.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Contentieux administratif, 1966-1984
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le contentieux administratif.