Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : recrutement, concours, 1995-1998
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le recrutement, concours.
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Contentieux administratif, 1966-1984
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le contentieux administratif.
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : contentieux de l’urbanisme, 1991-1994
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les contentieux de l'urbanisme.
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Délégations et subdélégations de signatures, 1993-1995
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les délégations et subdélégations de signatures.
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Réorganisation de la DDE, décentralisation, modernisation, 1983-1996
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la réorganisation de la DDE, décentralisation, modernisation.
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Recrutement fonction publique, gestion, instruction des concours et examens, 1992-1994
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le recrutement fonction publique, gestion, instruction des concours et examens.
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Délégations de signatures et décisions de subdélégations de signatures, 1997-1999
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les délégations de signatures et décisions de subdélégations de signatures.
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Délégations et subdélégations de signatures, 1986-1993
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les délégations et subdélégations de signatures.
25 avril 2014