Répertoire d’archives détaillé : DEAL Mayotte : Fonctionnement interne des services, réseau routier, urbanisme, carrières, 1979-2004
Répertoire détaillé :
Versement 103W
Direction de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement de Mayotte
Service : Secrétariat général, Service aménagement urbanisme et habitat, Service des infrastructures, Service formation/concours.
Sommaire
Art 1-6 : fonctionnement, 1981-2000
Art 7-15 : Registres des décisions administratives :
Art 16 : Le Bilan social, 1993-1997
Art 17 : Livres de transmission, 1996-1999
Art 18-20 : Cahiers d’enregistrement du courrier arrivée , 1991-2002
Art 21 : Cahiers d’enregistrement du courrier départ., 1992-2001
Art 22 : Cahier d’enregistrement des factures, 2004
Art 23-30 : Formation/Concours, 1992-2004
Art 31 : Réseau Routier, 1993-1994
Art 32-34 : Budget et comptabilité, 1979-1986
Art 35-41 : Urbanisme et Aménagement Foncier, 1984-1997
Art 42-45 : Marchés, 1981-1993
Nombre d’articles : 45
Métrage linéaire : 4.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte
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23 juin 2017