Répertoire détaillé : DDE Haut-Rhin - Dossiers d’urbanisme de la subdivision de Saint-Louis, 1982-2002 (format pdf - 170.2 ko - 18/03/2014)

Versement 2697W

Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Direction des Subdivisions
Bureau : Subdivision de Saint-Louis

Sommaire
Dossiers d’urbanisme de la subdivision de SAINT-LOUIS de 1982 à 2002 sur les communes de : ATTENSCHWILLER, BLOTZHEIM, BUSCHWILLER, FOLGENSBOURG, HAGENTHAL-LE-BAS, HAGENTHAL-LE-HAUT, HEGENHEIM, HESINGUE, SAINT-LOUIS, HUNINGUE, KNOERINGUE, LEYMEN, MICHELBACH-LE-BAS, MICHELBACH-LE-HAUT, LIEBENSCHWILLER, NEUWILLER, RANSPACH-LE-BAS, RANSPACH-LE-HAUT, ROSENAU, VILLAGE-NEUF, WENTZWILLER
Art 1-28 : Permis de construire (PC) de la subdivision de SAINT-LOUIS de 1982 année de recensement de la population
Art 29-37 : Permis de construire (PC) de la subdivision de SAINT-LOUIS sur les communes sans POS de MICHELBACH-LE-BAS, MICHELBACH-LE-HAUT, RANSPACH-LE-BAS, RANSPACH-LE-HAUT de 1991 à 1994 (compétence de l’Etat)
Art 38 : Échantillon sélectif (10%) des Certificat d’Urbanisme CU délivrés sur les communes sans POS de SAINT-LOUIS de MICHELBACH-LE-BAS, MICHELBACH-LE-HAUT, RANSPACH-LE-BAS, RANSPACH-LE-HAUT de 1991 à 1994,
Art 39-42 : Échantillon sélectif (10 %) des Permis de Construire (PC) de la subdivision de SAINT-LOUIS de 1991 à 2002 délivrés sur des communes avec POS (les maires consultés n’ont pas souhaité récupérer ces dossiers),
Art 43 : Échantillon (10 %) des Permis de démolir (PD) de la subdivision de SAINT-LOUIS de 1995-2000,
Art 44-59 : Échantillon sélectif (10 %) des Permis de Construire (PC) de la subdivision de SAINT-LOUIS de 1991 à 2002 délivrés sur des communes avec POS (suite) (les maires consultés n’ont pas souhaité récupérer ces dossiers).
A noter : La subdivision de Saint-Louis au 31 décembre 2006 comptait 22 communes dont liste jointe.
La subdivision de Saint-louis a réalisé un tri et des éliminations dans ses archives urbanisme avant la décentralisation.
Numérotation des permis : N° INSEE de la commune - Année - M (Subdivision de Saint-Louis) - N° d’ordre

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1982-2002
Nombre d’articles : 59
Métrage linéaire : 5.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin