Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1990

publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)

Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Colmar.

Versement 2229W

Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Direction des Subdivisions
Bureau : Subdivision de Colmar Est

Sommaire
Art 1 : Permis de construire (PC) de l’année 1990
Communes de ANDOLSHEIM, BALTZENHEIM, BISCHWIHR, DESSENHEIM, HOLTZWIHR, HORBOURG-WIHR, KUNHEIM, LOGELHEIM, WIDENSOLEN
Échantillon représentatif de 10 % de l’année de recensement de la population 1990

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1990-1990
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin

2229W 1
Permis de construire de 1990 - Échantillon représentatif
Commune d’ANDOLSHEIM

- Mairie, n° D5193

- GREWIS Raymond, n° D5206
Commune de BALTZENHEIM

- SCHAEFFER Paul, n° D5077
Commune de BISCHWIHR

- KAUFFMANN François, n° 5085
Commune de DESSENHEIM

- TELLIER Alain, n° D5172

- CHILKOWY Norbert, n° D5179
Commune de HOLTZWIHR

- DIETRICH Chantal, n° D5275
Commune de HORBOURG-WIHR

- LACROIX Guy, n° D1420

- KOCH René, n° D1432

- PASCUTTINI Flavio, n° D1433
Commune de KUNHEIM

- SIGWALT René, n° D1469

- MEYER Christian, n° D1550
Commune de LOGELHEIM

- LOISEAU Robert, n° D5046
Commune de WIDENSOLEN
1990