Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1982
publié le 18 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Mulhouse.
Répertoire détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1982 (format pdf - 82.3 ko - 18/03/2014)
Versement 2160W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Direction des subdivisions
Bureau : Subdivision de Mulhouse
Sommaire
Art 1-5 : Permis de construire (PC) de l’année 1982
Échantillon représentatif de 10% de l’année de recensement de la population
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1982-1982
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin