Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : permis de construire, certificats d’urbanisme, lotissement, 1938-2000

publié le 17 mars 2014 (modifié le 13 décembre 2019)

Fonds de la direction départementale de l’équipement du Nord versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, certificats d’urbanisme, lotissement.

Répertoire détaillé : DDE du Nord : permis de construire, certificats d’urbanisme, lotissement, 1938-2000 (format pdf - 219.9 ko - 17/03/2014)

Versement 2334W
Direction : Départementale de l’Équipement du Nord
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires

Sommaire
Art 1-125 : Arrondissement de LILLE - Arrondissement de DUNKERQUE - Arrondissement d’Avesnes-Sur-Helpe - Subdivision de MAUBEUGE : Dossiers de Permis de construire État ou Intéressants, Permis de démolir État, Certificats d’Urbanisme État, Autorisation de lotissement
Art 126-159 : Ex Service Techniques de Financement du Logement - Cellule Accessibilité - (TFL) - Dossiers de Marchés Cadres et Modèles

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1938-2000
Nombre d’articles : 159
Métrage linéaire : 15.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord (AD59)