Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : permis de construire, certificats d’urbanismes, ZUP, lotissements ….1969-1996
Répertoire détaillé :
Versement 1808W
Direction : départementale de l’équipement du Nord
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires
Sommaire
Art 1-60 : Subdivision de BAVAY : permis de construire et de démolir ÉTAT + Certificats d’urbanisme (1975/1989)
Art 61-94 : Service Environnement et Urbanisme : anciens dossiers de ZUP (Zones à Urbaniser en Priorité) , de ZI (Zones Industrielles), de ZOH (Zones Opérationnelles d’Habitat), de ZRU (Zones de Rénovation Urbaine) (1955/1994)
Art 95 : Subdivision d’ARMENTIERES : permis de construire ÉTAT (1990)
Art 96 : Subdivision d’ARMENTIERES : certificats d’urbanisme ÉTAT (1990)
Art 97-101 : Subdivision d’ARMENTIERES : dossiers de lotissements antérieurs à Avril 1984 (1932/1984)
Art 102 : Subdivision d’ARMENTIERES : registre d’ordre du subdivisionnaire d’Armentières (1951/1954)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1932-1995
Nombre d’articles : 102
Métrage linéaire : 10.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord
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