Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : constructions publiques, permis de construire, 1969-1996
Répertoire détaillé :
Versement 2061W
Direction : Départementale de l’Équipement du Nord
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires
Sommaire
Art 1-11 : Service des Constructions et Équipements Publics : Dossiers de suivi technique des opérations de constructions publiques (1975-1992)
Art 12-39 : Service des Constructions et Équipements : Dossiers relatifs au 1% décoration (1969-1986)
Art 40-51 : Ancien Service du Suivi des Organismes et Gestion du Logement (SOGL) : Dossiers d’aide à la pierre (1988-1993)
Art 52-69 : Service Arrondissement de Lille - Application du Droit des Sols (ADS) : Permis de construire État - Certificats d’urbanisme État (1974-1996)
Art 70-96 : Service Arrondissement de Lille - Application du Droit des Sols (ADS) : Permis de construire échantillonnage (1978)
Art 97-128 : Service Arrondissement de Lille - Application du Droit des Sols (ADS) : Permis de construire État (1987-1991)
Art 129-137 : Service de l’Arrondissement d’AVESNES-SUR-HELPE : Permis de construire État - communes sans POS (1991-1993)
Art 138-142 : Service de l’Arrondissement de DUNKERQUE : Permis de construire État (1993)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1969-1996
Nombre total d’articles : 142
Métrage linéaire : 14.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord (AD59)
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