Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : amélioration de l’habitat, permis de construire, dossiers de transporteurs, 1936-1987
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Nord versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, amélioration de l’habitat, transporteurs.
Répertoire détaillé : DDE du Nord : amélioration de l’habitat, permis de construire, dossiers de transporteurs, 1936-1987 (format pdf - 113.7 ko - 17/03/2014)
Versement 1696W
Direction : départementale de l’équipement du Nord
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires
Sommaire
Art 1-17 : Service Financement du Logement : Dossiers de primes à l’amélioration de l’habitat (1982-1985)
Art 18-29 : Arrondissement de LILLE : Dossiers de permis de construire (1984-1987)
Art 30-31 : Arrondissement de VALENCIENNES : Dossiers de permis de démolir (1979-1984)
Art 32-53 : Direction Régionale de l’Équipement : Dossiers de transporteurs (1936-1960)
Communicabilité : voir code du patrimoine
Dates extrêmes : 1936-1987
Nombre d’articles : 53
Métrage linéaire : 5.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord (AD59)