Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : permis de construire 1983
Répertoire détaillé :
Versement 1424W
Direction : Départementale de l’Équipement des Hauts-de-Seine
Service : Droits du sol
Bureau : Urbanisme
Sommaire
Art 1-238 : échantillon de permis de construire : constructions édifiées pour le compte de l’État, de la région ou du département,et de leurs établissements, mais aussi sur les constructions réalisées à l’intérieur des périmètres des opérations d’intérêt national
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1983-1983
Nombre d’articles : 238
Métrage linéaire : 23.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Hauts-de-Seine
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