Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : Permis de construire, 1977
Répertoire détaillé :
Versement 1375W
Direction : Départementale de l’Équipement des Hauts-de-Seine
Service : Droits du sol
Bureau : Urbanisme
Sommaire
Art 1-182 : Échantillon de permis de construire : constructions édifiées pour le compte de l’État , de la Région ou du Département et de leurs établissements : constructions réalisées à l’intérieur des périmètres des opérations d’intérêt national
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1977-1977
Nombre d’articles : 182
Métrage linéaire : 18.20
Lieu de conservation : Archives départementales des Hauts-de-Seine
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