Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : Zones d’Aménagement Concerté, 1969-1994
Versement 1629W
Direction : Départementale de l’Équipement des Hauts-De-Seine
Service : Droits du sol
Bureau : Urbanisme
Sommaire
Art 1-2 : Dossiers de Zones d’Aménagement Concerté (ZAC) sur diverses communes du Nord des Hauts-de-Seine. Modification de Plan d’Aménagement de Zone (PAZ) Dossiers de création et de réalisations. Dossiers administratifs et correspondances.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1969-1994
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Hauts-de-Seine
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