Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Meuse : Lotissements publics, privés et divisions de terrains, 1932-1992
publié le 28 mars 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE de la Meuse versé aux Archives départementales
: Répertoire détaillé (format pdf - 150.9 ko - 28/03/2014)
Versement 1998W
Direction : Départementale de l’Équipement de la Meuse
Service : Urbanisme et aménagement foncier
Sommaire
Art 1-116 : Autorisations de lotissement (dossiers établis avant le 1er avril 1984) :
Lotissements publics, privés et divisions de terrains de 1932 à 1981.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1932-1992
Nombre d’articles : 116
Métrage linéaire : 11.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Meuse