Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Meuse : permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme , 1984-1993
Répertoire détaillé :
Versement 1962W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE LA MEUSE
SERVICE : DIRECTION DES SUBDIVISIONS
BUREAU : SUBDIVISION DE VERDUN
Sommaire
Art 1-44 : Permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1984-1993
Nombre d’articles : 44
Métrage linéaire : 4.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Meuse
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