Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Martinique : Plans d’occupation des sols (POS) , 1965-2001

publié le 7 janvier 2014 (modifié le 10 avril 2019)

Fonds de la direction départementale de l’équipement de la Martinique versé aux Archives départementales

Répertoire détaillé : DDE de la Martinique : Plans d’occupation des sols (POS) , 1965-2001 (format pdf - 110.6 ko - 07/01/2014)

Versement 1308W

Direction : Départementale de l’Équipement de la Martinique
Service : Habitat et ville
Bureau : Aménagement urbanisme et habitat

Sommaire
Art 1-112 : Plans d’occupation des sols (POS)

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1965-2001
Nombre d’articles : 112
Métrage linéaire : 11.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Martinique