Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Indre : permis de construire, POS, 1972-1999
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Indre versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, plans d’occupation des sols.
Répertoire détaillé : DDE de l’Indre : permis de construire, POS, 1972-1999 (format pdf - 117.4 ko - 14/03/2014)
Versement 1425W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE l’INDRE
SERVICE : SERVICE CONNAISSANCE AMÉNAGEMENT DES TERRITOIRES
BUREAU : SCAT/ATELIER CONNAISSANCE DES TERRITOIRES ET PLANIFICATION-NORD
Date : 25/11/2008
Sommaire
PERMIS DE CONSTRUIRE (PC) et PLANS D’OCCUPATION DES SOLS (POS)
ART 1-32 : Permis de construire cantons d’ARGENTON-SUR-CREUSE, EGUZON-CHANTOME, SAINT-BENOIT-DU-SAULT, SAINT-GAULTIER
ART 33-133 : POS communes de VELLES TRANZAULT SAINT-FLORENTIN OBTERRE CONCREMIERS ARDENTES CUZION ARTENTON-SUR-CREUSE ARTHON BUZANCAIS CREVANT VALENCAY VATAN THENAY
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1972-1999
Nombre d’articles : 133
Métrage linéaire : 13.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Indre