Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Essonne : zones d’aménagement concerté, 1964-2001
publié le 23 janvier 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Essonne versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives (format pdf - 158.1 ko - 23/01/2014)
Versement 1661W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Essonne
Service : Planification
Sommaire
Art 1-2 : registres d’enquêtes publiques et rapports de commissaires enquêteurs sur les plans d’occupation des sols.
Art 3-74 : dossiers de zone d’aménagement concerté classés du n°2 au n°127.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1964-2001
Nombre d’articles : 74
Métrage linéaire : 7.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Essonne