Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Zones d’aménagement différé, Plan sommaire d’urbanisme, Plans d’occupation des sols, 1950-1991 (format pdf - 92.6 ko - 15/01/2014)

Versement 597W

Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est

Sommaire
Art 1 : Zone d’aménagement différé de Oyonnax, Montréal-la-Cluse.
Art 2 : Zone d’aménagement différé de Serrières-de-Briord.
Art 3-4 : Zone d’aménagement différé de la Plaine-de-l’Ain.
Art 5 : Zone d’aménagement différé du Cern à Chevry, Prevessin-Moens, Saint-Genis-Pouilly.
Art 6 : Zone d’aménagement différé de l’Ousson à Belley.
Art 7 : Plan sommaire d’urbanisme de Villes, Poncin.
Art 8 : Plan d’occupation des sols de Saint-Genis-Pouilly.
Art 9 : Plan d’occupation des sols de Sauverny, Saint-Germain-de-Joux.
Art 10 : Plan d’occupation des sols de Saint-Martin-du Fresne.
Art 11 : Zone d’aménagement concerté du verger à Saint-Genis-Pouilly, du bois chaton à Versonnex.
Art 12 : Zone industriel de la plaine de l’ain (ZIPA) actes de vente Fnafu.
Art 13 : Plan d’occupation des sols de Oyonnax, Montanges.
Art 14 : Plan d’occupation des sols de Grilly, Poncin, Sauverny.
Art 15 : Carte communale de Saint-Benoit, Vieu, Challex.
Art 16-20 : Plan d’occupation des sols de Bellegarde.

Dates extrêmes : 1950-1991
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 2.00
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain