Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Zone d’Aménagement Concerté, 1969-1996
Versement 1080W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Service aménagement urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-28 : Zone d’Aménagement Concerté
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1969-1996
Nombre d’articles : 28
Métrage linéaire : 2.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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