Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Fonds d’aménagement urbain, 1978-1983
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
17 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Zone d’Aménagement Concerté, 1969-1996
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
20 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : zones d’aménagement différé, 1979-2000
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
20 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Aménagement des dessertes de la zone industrielle de la Plaine de l’Ain, 1972-1993
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
20 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Commission d’étude et de la répartition géographique des stations radioélectriques des communes (…)
Fonds de la DDE de l'Ain versé aux Archives départementales
20 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Etudes sur le TGV, canalisation de gaz, la vallée de l’Ain, Pays de Gex …, 1951-1994
Fonds d'archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
17 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : études relatives à l’urbanisme, 1949-1989
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales.
17 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Zone à urbaniser en priorité et Zone d’aménagement concerté de Saint-Genis-Pouilly, 1970-1975
Fonds d'archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
20 janvier 2014