Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : zone d’aménagement différé - déclaration d’intention d’aliéner, 1979-1989
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
17 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Zones d’aménagement différé, Zones d’aménagement différé, , 1966-1995
Fonds d'archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
17 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conventions de sortie contrats de ville de Bourg-en-Bresse et d’Oyonnax, 1995-2000
Fonds d'archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
20 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Etudes de la Région Urbaine de Lyon, 1986-1998
Fonds d'archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
20 janvier 2014