Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Commission d’étude et de la répartition géographique des stations radioélectriques des communes du département de l’Ain, 1991-1996
Répertoire détaillé :
Versement 1101W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Service aménagement urbanisme
Bureau : Application du droit des sols
Sommaire
Art 1-7 : Commission d’étude et de la répartition géographique des stations radioélectriques, (CORESTA) des communes du département de l’Ain
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1991-1996
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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