Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols , 1983-1996
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 87.2 ko - 15/01/2014)
Versement 1096W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des communes de :
Art 1 : Neuville-sur-Ain, Jayat, Malafretaz, Montrevel-en-Bresse, Montagnat, Buellas, Jassans-Riottier.
Art 2 : Ars-sur-Formans, Savigneux.
Art 3-4 : Saint-Bernard.
Art 5-6 : Frans.
Art 7 : Servas, Messimy-sur-Saône, Montmerle-sur-Saône, Versailleux, Parcieux.
Art 8 : Parcieux.
Art 9 : Montracol.
Art 10 : Bressolles, Meximieux.
Art 11 : Saint-André-de-Corcy.
Art 12 : Saint-André-de-Corcy, Reyrieux.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1983-1996
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 1.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain