Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’Occupation des Sols, 1969-1996
Versement 1081W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-23 : Plans d’Occupation des Sols
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1969-1996
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 2.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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