Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1970-1996
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 87.6 ko - 15/01/2014)
Versement 1077W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1-33 : Plans d’occupation des sols
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1970-1996
Nombre d’articles : 33
Métrage linéaire : 3.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain