Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1984-1994
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1984-1994 (format pdf - 83.3 ko - 15/01/2014)
Versement 779W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des communes de :
Art 1 : Neuville-sur-Ain, Villette-sur-Ain.
Art 2 : Villette-sur-Ain, Lent.
Art 3 : Lent.
Art 4 : Jayat, Malafretaz, Montrevel-en-Bresse, Chaleins, Peyzieux, Saint-Didier-de-Formans.
Art 5 : Mizérieux, Revonnas, Pont-d’Ain, Viriat.
Art 6 : Fareins.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1984-1994
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain