Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols Marboz, Saint-Maurice-de-Gourdans. 1984-1993
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Versement 705W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1 : Plan d’occupation des sols de Marboz.
Art 2-3 : Plan d’occupation des sols de Saint-Maurice-de-Gourdans.
705W 1
Marboz : révision du pos, procédures maire, préfet, dossier arrêt, approbation, modification, comptes-rendus.
1992
1993
705W 2
Saint-Maurice-de-Gourdans : élaboration pos 1984 1990 procédure préfet 2 plans zonage, modification pos 1991, revision pos 1992 1993 procédure préfet, correspondance.
1984
1993
705W 3
Saint-Maurice-de-Gourdans : révision du pos, procédure maire, dossier pos arrêté approuvé.
1992
1993
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1984-1993
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain