Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols , 1972-1993
Versement 699W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-2 : Plans d’occupation des sols de Lagnieu.
Art 3-7 : Plans d’occupation des sols du district urbain de Oyonnax.
Art 8-11 : Plans d’occupation des sols de Hauteville-Lompnes.
Art 12-13 : Plans d’occupation des sols de Ceyzérieu.
Art 14-15 : Plans d’occupation des sols de Challex.
Art 16-17 : Plans d’occupation des sols de Vesancy.
Art 18-19 : Plans d’occupation des sols de Jujurieux.
Art 20-21 : Plans d’occupation des sols de Peron.
Art 22-23 : Plans d’occupation des sols de Ambérieu-en-Bugey.
Art 24 : Plans d’occupation des sols de Samognat.
Art 25-26 : Plans d’occupation des sols de Grilly.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1972-1993
Nombre d’articles : 26
Métrage linéaire : 2.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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