Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1984-1989
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1984-1989 (format pdf - 79.6 ko - 14/01/2014)
Versement 574W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1-8 : plans d’occupation des sols
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1984-1989
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain