Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plan d’occupation des sols Rignieux-le-Franc, Tramoyes … 1991-1997
Versement 1128W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1-3 : Plan d’occupation des sols de Rignieux-le-Franc.
Art 4 : Plan d’occupation des sols de Tramoyes.
Art 5 : Plan d’occupation des sols de Meximieux.
Art 6-7 : Plan d’occupation des sols de Dagneux.
Art 8 : Plan d’occupation des sols de Jassans-Riottier.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1991-1997
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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