Versement 354W

Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Assistance aux collectivités locales
Bureau : Constructions publiques

Sommaire
Art 1 : Études préopérationnelles comprenant : demande de subvention, plans, rapport, arrêté de subvention, échéancier, estimation coût étude, proposition versement, facture, étude complète.

354W 1
ETUDES PREOPERATIONNELLES : ANNEE 1983 : 44 logements Hlm à SERVAS
35 logements Saiem, avenue du mail, à BOURG-EN-BRESSE.41 pavillons Saiem, l’églisette, à OYONNAX
190 logements Opac de l’AIN à SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY
ANNEE 1984 : 58 logements Saiem, les dimes à BOURG-EN-BRESSE
50 pavillons SNI à BELIGNEUX
27 pavillons Hlm à MONTREAL-LA-CLUSE
35 logements Semcoda à THOIRY
ANNEE 1986 : 134 logements Opmhlm à BOURG-EN-BRESSE
12 logements Opac de l’AIN à AMBRONAY
72 logements Ophlm groupe sarrail à AMBERIEU-EN-BUGEY
1983-1986

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1983-1986
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain