Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Cartes communales, Plan d’occupation des sols, 1969-1996
Versement 1083W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1 : Carte communale de Hautecourt-Romanèche, Lurcy, Marsonnas, Joyeux.
Art 2 : Plan d’occupation des sols de Foissiat.
Art 3 : Plan d’occupation des sols de Foissiat, Perrex, Villeneuve.
Art 4-5 : Plan d’occupation des sols de Amberieux-en-Dombes.
Art 6 : Plan d’occupation des sols de Curtafond, Balan, carte communale de Curtafond.
Art 7 : Plan d’occupation des sols de Balan.
Art 8-9 : Plan d’occupation des sols de Saint-Cyr-sur-Menthon.
Art 10 : Plan d’occupation des sols de Genouilleux.
Art 11-13 : Plan d’occupation des sols de Nievroz.
Art 14-15 : Plan d’occupation des sols de Neyron.
Art 16 : Plan d’occupation des sols de Neyron,carte communale de Lescheroux .
Art 17 : Plan d’occupation des sols de Varambon.
Art 18 : Plan d’occupation des sols de Saint-Genis-sur-Menthon, Hautecourt-Romanèche, carte communale de Civrieux, Saint-Martin-du-Mont.
Art 19 : Carte communale de Saint-Andre-d’Huiriat, Certines, Saint-Etienne-du-Bois, Saint-Germain-sur-Renom.
Art 20 : Plan d’occupation des sols de Saint-Laurent-sur-Saone, Coligny.
Art 21-22 : Plan d’occupation des sols Coligny.
Art 23 : Plan d’occupation des sols de Pont-de-Veyle, Massieux.
Art 24 : Plan d’occupation des sols de Massieux.
Art 25-26 : Plan d’occupation des sols de Saint-Just.
Art 27 : Plan d’occupation des sols de Saint-Just, Saint-Jean-sur-Veyle.
Art 28 : Plan d’occupation des sols de Saint-jean-sur-Veyle.
Art 29 : Plan d’occupation des sols de Le-Plantay, carte communale de Lapeyrouse, Rance, Baneins.
Art 30 : Plan d’occupation des sols de Faramans, carte communale de Peyzieux-sur-Saone.
Art 31 : Plan d’occupation des sols de Manziat, carte communale de Bereyziat, Villeneuve, Domsure.
Art 32-33 : Plan d’occupation des sols de Vonnas.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1969-1996
Nombre d’articles : 33
Métrage linéaire : 3.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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