Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Carte communale, plan d’occupation des sols, 1992-1997
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Versement 1132W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1 : Carte communale de Saint-Martin-du-Mont et Vandeins. Mise à jour du plan d’occupation des sols de Vonnas.
1132W 1
SAINT-MARTIN-DU-MONT : carte communale 1992-1997.
VONNAS : mise à jour POS 1997. VANDEINS : carte communale 1997
1992-1997
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1992-1997
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain