Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : accessibilité : avis subdivision, commission …, 1995
publié le 11 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : accessibilité : avis subdivision, commission …, 1995 (format pdf - 101.3 ko - 11/04/2014)
Versement 1124W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Assistance aux collectivités locales
Bureau : Constructions publiques
Sommaire
Art 1-3 : Dossier d’accessibilité : avis subdivision avis commission courrier accessibilité Procès verbaux : de séance de visite
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1995-1995
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain