Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain :réalisation d’un équipement rural d’animation à Tossiat, 1991-1996
publié le 11 avril 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain :réalisation d’un équipement rural d’animation à Tossiat, 1991-1996 (format pdf - 77.4 ko - 11/04/2014)
Versement 1093W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Assistance aux collectivités locales
Bureau : Constructions publiques
Sommaire
Art 1-5 : Commune de Tossiat, réalisation d’un équipement rural d’animation.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1991-1996
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain