Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Modification du plan d’occupation des sols de Miribel, 1991-1996
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Versement 1097W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1 : Modification du plan d’occupation des sols de Miribel
1097W 1
MIRIBEL : modifications POS 1991 à 1996
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1991-1996
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain