Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Programme d’aménagement d’ensemble, 1955-1991
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Programme d’aménagement d’ensemble, 1955-1991 (format pdf - 88.2 ko - 15/01/2014)
Versement 598W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement
Bureau : Opérations d’aménagement
Sommaire
Art 1-6 : Programme d’aménagement d’ensemble (PAE) de MIJOUX et de CULOZ. Analyse financière de la commune de REYRIEUX. Dation de la commune de BELLIGNAT (analyse financière). Contrôle de légalité de PAE non instruits par BOA. Contrôle rôle d’eau et d’assainissement.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1955-1991
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain