Répertoire d’archives détaillé : DDE Côte-d’Or : Alimentation en eau potable et assainissement, 1904-1940
Répertoire détaillé :
Versement 22477SM-22488SM
Direction : Départementale de l’Équipement de la Côte d’Or
Service : Aménagement
Bureau : Environnement, assainissement
Sommaire
Art 1-12 (22477SM-22488SM) : Alimentation en eau potable et assainissement sur différentes communes
(dossiers produits par le Service Hydraulique - héritier le Service Aménagement, environnement, assainissement)
Communicabilité : Libre
Dates extrêmes : 1904-1940
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 1.44 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Côte-d’Or
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017