Répertoire d’archives détaillé : DDE Côte-d’Or : Travaux de voirie dans des lotissements, 1953-1983
Répertoire détaillé :
Versement 1634W
Direction : Départementale de l’Équipement de la Côte d’Or
Service : Aménagement
Bureau : Zone d’aménagement
Sommaire
Art 1.42 : Travaux de voirie dans des lotissements
(dossiers produits par le Service Arrondissement Opérationnel - héritier le Service Aménagement zone d’aménagement)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1953-1983
Nombre d’articles : 42
Métrage linéaire : 5.04 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Côte-d’Or
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017