Répertoire détaillé : DDE Aube – permis de construire, 1941-1970 (format pdf - 116.8 ko - 14/03/2014)

Versement 1133W

DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AUBE
SERVICE : GESTION ET EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES
BUREAU : SUBDIVISION DE TROYES 1

Sommaire
Dossiers de permis de construire instruits par la délégation départementale de la reconstruction et de l’urbanisme dans l’Aube de l’après-guerre, puis par la DDE.
Dossiers classés par ordre chronologique, comprenant : correspondance, demande de permis, cahier des charges, arrêtés communaux, avis du bureau d’hygiène de la mairie, plans des locaux, devis descriptif, devis estimatif, estimation de matériaux, demande de prime à la construction, déclaration d’achèvement de travaux, certificat de conformité.
Art 1-26 : dossiers relatifs à la période de l’après-guerre 1941-1950 versés en totalité aux archives départementales
Art 27-157 : dossiers relatifs à la période 1950-1970 dont seules les années 0 et 5 ont été conservées et versées aux archives départementales
Art 158-162 : dossiers relatifs à la période 1964-1968 jugés intéressants sur le plan local, conservés et versés aux archives départementales

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1941-1970
Nombre d’articles : 162
Métrage linéaire : 3.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Aube