Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Révision du Plan d’occupation des sols de Chatillon-sur-Chalaronne, 1991-1998
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
{{}} Répertoire détaillé (format pdf - 75.2 ko - 15/01/2014)
Versement 1347W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1-3 : Révision du Plan d’occupation des sols de Chatillon-sur-Chalaronne
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1991-1998
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain