Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1978-2000
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
{{}} Répertoire détaillé (format pdf - 81.8 ko - 15/01/2014)
Versement 1507W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-22 : Plan d’occupation des sols
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1978-2000
Nombre d’articles : 22
Métrage linéaire : 2.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain