Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1992-2000
Versement 1506W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des communes de :
Art 1 : Chatillon-sur-Chalaronne, Polliat.
Art 2-5 : Polliat.
Art 6-10 : Meillonnas.
Art 11-13 : La-Boisse.
Art 14-16 : Pont-de-Vaux.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1992-2000
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 1.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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