Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols , 1984-1999
Versement 1478W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1-5 : Plans d’occupation des sols de Saint-Maurice-de-Beynost.
Art 6 : Plans d’occupation des sols des communes de Saint-Martin-du-Mont, Attignat, Perrex.
Art 7-8 : Plans d’occupation des sols de Saint-Martin-du-Mont.
Art 6 : Carte communale de Chavannes-sur-Suran.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes :1984-1999
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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